Politique de confidentialité, protection des données personnelles
Politique de protection des données personnelles
Dernière mise à jour : 01 Novembre 2023
Le site internet www.oclones.com (ci-après le « Site Internet »), édité par la société Quarz (ci-après « Oclones »), est un site de mise en relation entre particuliers et professionnels et de livraisons de repas et de fleurs.
Dans le cadre de l’accès, la consultation, la navigation et l’utilisation du Site Internet et des services qu’il propose, vous êtes amené à communiquer à Oclones des données personnelles vous concernant.
Ces données font l’objet d’une protection par la loi. Pour cette raison, Oclones, en sa qualité de responsable de traitement, a mis en place des mesures de sécurité adaptées afin de protéger vos données personnelles.
Nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance de la présente politique, vous expliquant comment vos données personnelles sont utilisées par Oclones. Cette politique vient compléter tout document ou mention d’information renvoyant à la politique.
Au besoin, vous pouvez poser toutes vos questions directement au délégué à la protection des données de Oclones en envoyant un email à rgpd@oclones.com ou un courrier à l’adresse suivante :
Oclones
Droits sur les données personnelles
12 rue de l’Europe
31850 Montrabé
1. Quelles données personnelles sont susceptibles d’être traitées par Oclones ?
Toutes les données que vous saisissez sur le Site Internet ou lorsque vous communiquez avec Oclones le cas échéant et qui se limitent à celles strictement nécessaires à la fourniture des services proposés sur le Site, à savoir :
| Catégories de données | Exemples de données |
| Données d’identification | Civilité, nom, prénom, date de naissance, qualité (particulier ou professionnel ), statut (propriétaire ou locataire d’une maison ou d’un appartement), numéro client, langue utilisée |
| Coordonnées | Adresse email, adresse postale (de livraison et de facturation), numéro de téléphone |
| Données relatives à vos préférences | Vos univers (bricolage, jardin, maison, auto moto), vos marques préférées, choix de la fréquence de réception des newsletters, choix de réception d’offres de partenaires de Oclones |
| Données relatives à votre commande | Référence de la commande, produit acheté, bon de réduction utilisé, montant de la commande, date et heure de la commande, adresse et mode de livraison |
| Données bancaires et financières | Mode de paiement, adresse de facturation |
| Données relatives au retour du produit acheté | Référence de la commande, produit acheté retourné, motifs du retour, montant remboursé |
| Données relatives au suivide la relation client | Date de création du compte, historique des commandes, historiques des remboursements, bons de réduction (crédit client), demandes d’information/réclamations, échanges avec les services de Oclones le cas échéant |
| Données relatives à votre participation au programme de parainage | Adresse email de vos amis, date et heure de la dernière invitation envoyée à vos amis, bon d’achat accordé |
| Données relatives à votre participation à une opération promotionnelle de Oclones (jeu concours, loterie, programme de fidélité Oclones Illimité, cadeaux, événements, etc.) | Date de participation, réponse apportée dans le cadre d’un jeu concours, lot offert le cas échéant, abonnement au programme de fidélité Oclones Illimité |
| Données relatives à vos contributions sur le Site Internet | Note et avis sur les produits achetés, contributions sur le chat (questions, réponses) |
| Données professionnelles (rubrique « Recrutement » sur le Site Internet) | Poste actuel, CV, lettre de motivation, diplômes, formation, expériences professionnelles |
Le cas échéant, vous pouvez être amené à nous communiquer les données personnelles d’un tiers, en particulier si vous participez au programme de parrainage de Oclones (adresse email). Dans ce cadre, nous vous rappelons que vous êtes tenu d’informer cette personne de la communication et du traitement de ses données personnelles par Oclones et de lui communiquer la présente politique. De même, en vertu de ses obligations légales, Oclones informera également votre filleul de ses droits relatifs à ses données à caractère personnel.
Par ailleurs, certaines données sont automatiquement collectées par le Site Internet, à savoir :
| Catégories de données | Exemples de données | Finalités |
| Données de localisation | Données de localisation par zone géographique (arrondissement, ville…) | Ces données sont uniquement collectées et traitées, avec votre consentement préalable |
| Données de connexion et de navigation | Date et heure de connexion, adresse IP, localisation de l’adresse IP, IP d’inscription des newsletters, pages visitées, type de navigateur, langue du navigateur, journaux d’événements | Ces données sont nécessaires au bon fonctionnement technique du Site Internet et des services qu’il propose, ainsi qu’à la mesure de l’utilisation du Site Internet |
Certaines de ces données sont obligatoires, d’autres facultatives pour pouvoir bénéficier de tous les services proposés sur le Site Internet, en particulier pour effectuer des commandes sur le Site Internet. Le caractère obligatoire ou facultatif des données personnelles à renseigner est signalé lors de la collecte. Si vous refusez de fournir les données obligatoires, Oclones ne sera pas en mesure de vous fournir les services demandés (tels que la création de votre compte sur le Site Internet ou encore le traitement de votre commande sur le Site Internet), ni de répondre à vos autres demandes éventuelles.
2. Pourquoi Oclones utilise vos données personnelles ?
Oclones traite vos données personnelles uniquement pour les raisons suivantes :
| Finalités | Exemples d’utilisation de vos données personnelles | Fondements juridiques |
| Création et gestion de votre compte sur le site Internet |
| Votre consentement |
| Gestion des commandes et de la facturation |
| Exécution des CGV |
| Gestion du service clients |
| Exécution des CGV |
| Mise à disposition d’un chat sur le Site Internet |
| Intérêt légitime de Oclones à faciliter la compréhension des utilisateurs sur les produits et services proposés sur le Site Internet |
| Amélioration des produits et services proposés sur le Site Internet |
| Intérêt légitime de Oclones d’améliorer ses produits et services et, le cas échéant, modérer les avis publiés sur le Site Internet |
| Gestion du programme de parrainage |
| Exécution des CGV |
| Gestion du programme de parrainage |
| Votre consentement |
| Organisation d’opérations promotionnelles (jeu concours, loterie, offre Brico Illimité, cadeaux, événements, etc.) |
| En fonction de la nature de l’opération promotionnelle concernée:
|
| Prospection commerciale à destination des clients |
| Intérêt légitime |
| Prospection commerciale à destination des prospects |
| Votre consentement |
| Recrutement (rubrique « Recrutement » sur le Site Internet) |
| Mesures précontractuelles |
| Constitution d’une CV-thèque (rubrique « Recrutement » sur le Site Internet) |
| Intérêt légitime de Brico Privé à faciliter sa recherche de candidats pour l’avenir |
| Personnalisation de votre expérience utilisateur sur le Site Internet |
| Votre consentement |
| Amélioration du Site Internet, ainsi que de votre expérience utilisateur/client |
| Intérêt légitime de Oclones d’améliorer le Site Internet, ainsi que votre expérience utilisateur/client |
| Gestion d’un précontentieux ou d’un contentieux |
| Intérêt légitime de Oclones de défendre ses droits et intérêts |
| Respect des obligations légales et réglementaires |
| Obligations légales et réglementaires s’imposant Oclones |
3. Qui peut avoir accès à vos données personnelles ?
Dans le cadre de l’accès, la consultation, la navigation et l’utilisation du Site Internet et des services qui y sont proposés, vos données personnelles peuvent être communiquées aux destinataires suivants :
| Destinataires | Finalités |
| Oclones et son personnel autorisé | Fourniture des services proposés sur le Site Internet (ex : traitement des commandes, gestion du service après-vente, traitement des demandes de contact) et gestion du Site Internet |
| Sociétés du groupe Oclones corporation auquel appartient Oclones | A des fins exclusivement techniques ou logistiques |
Prestataires de services de paiement (Stripe,Paypal,) | Aux fins d’exécution du paiement uniquement et de mémorisation de la carte bancaire/compte PayPal si vous y avez consenti uniquement |
| Fournisseurs de Brico Privé dont les produits sont vendus sur le Site Internet | Aux fins de traitement de la commande uniquement |
Prestataires de livraison (La Poste, DPD France SA, Mondial Relay en fonction du prestataire de livraison choisi) | Aux fins d’exécution de la livraison uniquement |
| WordPresschat | Aux fins de gestion du chat sur le Site Internet |
Sous-traitants de Oclones (hébergeur, prestataire informatique, etc.) | A des fins exclusivement techniques ou logistiques |
| Autorités administratives ou judiciaires | Uniquement dans l’hypothèse d’une demande expresse et motivée de leur part en cas d’infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires |
| Conseils externes | Uniquement dans le cadre de la gestion d’éventuels différents ou pour tout autre sujet juridique le cas échéant |
| Autres tiers | A la suite ou à l’occasion de la restructuration, la reconstitution, l’acquisition, le financement par emprunt, la fusion, la vente d’actifs de Oclones ou d’une transaction similaire ainsi qu’en cas d’insolvabilité, de faillite ou de mise sous séquestre dans laquelle des données personnelles sont transférées à un ou plusieurs tiers en tant qu’actifs de Brico Privé |
4. Vos données personnelles sont-elles transférées en dehors de l’Union Européenne ?
Le cas échéant, vos données personnelles peuvent être transférées vers un pays situé en dehors de l’Union européenne, étant précisé que dans l’hypothèse où le pays destinataire n’assurera pas un niveau de protection des données personnelles équivalent à celui de l’Union européenne, Oclones s’engage, à défaut de décision d’adéquation et après avoir procédé à une évaluation du niveau de protection de vos droits sur le territoire de l’Etat tiers où est établi le destinataire de vos données personnelles, à prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la protection de vos données personnelles sur la base de garanties appropriées (notamment des clauses contractuelles types), dont la communication pourra être directement obtenue auprès de Oclones en envoyant un email à rgpd@oclones.com.
5. Comment Oclones protège vos données personnelles ?
Oclones a mis en place des mesures techniques et organisationnelles afin de protéger vos données personnelles, notamment contre d’éventuelles violations susceptibles d’entraîner, de manière accidentelle ou illicite, la destruction, la perte, l’altération, l’accès ou la divulgation non autorisée de vos données personnelles. Ces mesures assurent un niveau de sécurité approprié des données et tiennent compte de l’état des connaissances, des coûts de mise en œuvre par rapport aux risques et de la nature des données à protéger.
Oclones garantit par ailleurs que les membres de son personnel et toute personne amenée à traiter les données personnelles vous concernant respectent les règles et procédures internes relatives au traitement des données personnelles et notamment les mesures de sécurité techniques et organisationnelles mises en place pour protéger vos données personnelles.
6. Combien de temps vos données sont conservées ?
De façon générale, vos données personnelles ne seront conservées que pendant la période nécessaire pour atteindre les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées ou pour se conformer à des exigences légales ou réglementaires.
| Finalités | Durées de conservation |
| Création et gestion de votre compte sur le Site Internet | En base active : Jusqu’à la suppression de votre compte sur le Site Internet ou en cas d’inactivité de celui-ci durant trois (3) ans à compter de votre dernière connexion. |
| Création et gestion de votre compte sur le Site Internet | En base intermédiaire : Suivant la suppression de votre compte, ou l’expiration du délai d’inactivité de trois (3) ans, seules les données nécessaires à des finalités précontentieuses ou contentieuses sont archivées jusqu’à l’acquisition de la prescription légale – étant précisé que le délai de prescription de droit commun en matière civile et commerciale est de cinq (5) ans. |
| Gestion des commandes et de la facturation | En base active : Jusqu’au traitement complet de votre commande. |
| Gestion des commandes et de la facturation | En base intermédiaire : Suivant le traitement complet de votre demande :
|
| Gestion du service clients | En base active : Jusqu’au traitement complet de votre demande / réclamation / plainte. |
| Gestion du service clients | En base intermédiaire : Suivant le traitement complet de votre demande / réclamation / plainte, seules les données nécessaires à des finalités précontentieuses ou contentieuses sont archivées jusqu’à l’acquisition de la prescription légale – étant précisé que le délai de prescription de droit commun en matière civile et commerciale est de cinq (5) ans. |
| Amélioration des produits et services proposés sur le Site Internet | En base active : Jusqu’à la suppression de votre compte sur le Site Internet ou en cas d’inactivité de celui-ci durant trois (3) ans à compter de votre dernière connexion. |
| Amélioration des produits et services proposés sur le Site Internet | En base intermédiaire : Suivant la suppression de votre compte, ou l’expiration du délai d’inactivité de trois (3) ans, seules les données nécessaires à des finalités précontentieuses ou contentieuses sont archivées jusqu’à l’acquisition de la prescription légale – étant précisé que délai de prescription de droit commun en matière civile et commerciale est de cinq (5) ans. |
| Gestion du programme de parrainage | En base active : Jusqu’à la suppression de votre compte sur le Site Internet ou en cas d’inactivité de celui-ci durant trois (3) ans à compter de votre dernière connexion. |
| Gestion du programme de parrainage | En base intermédiaire : Suivant la suppression de votre compte, ou l’expiration du délai d’inactivité de trois (3)ans, seules les données nécessaires à des finalités précontentieuses ou contentieuses sont archivées jusqu’à l’acquisition de la prescription légale – étant précisé que délai de prescription de droit commun en matière civile et commerciale est de cinq (5) ans. |
| Organisation d’opérations promotionnelles (jeu concours, loterie, offre Brico Illimité, cadeaux, événements, etc.) | En base active : Jusqu’à la suppression de votre compte sur le Site Internet ou en cas d’inactivité de celui-ci durant trois (3) ans à compter de votre dernière connexion. |
| Organisation d’opérations promotionnelles (jeu concours, loterie, offre Oclones Illimité, cadeaux, événements, etc.) | En base intermédiaire : Suivant la suppression de votre compte, ou l’expiration du délai d’inactivité de trois (3) ans, seules les données nécessaires à des finalités précontentieuses ou contentieuses sont archivées jusqu’à l’acquisition de la prescription légale – étant précisé que délai de prescription de droit commun en matière civile et commerciale est de cinq (5) ans. |
| Prospection commerciale à destination des clients | En base active : Jusqu’à la suppression de votre compte sur le Site Internet ou en cas d’inactivité de celui-ci durant trois (3) ans à compter de votre dernière connexion. |
| Prospection commerciale à destination des clients | En base intermédiaire : Suivant la suppression de votre compte, ou l’expiration du délai d’inactivité de trois (3) ans, seules les données nécessaires à des finalités précontentieuses ou contentieuses sont archivées jusqu’à l’acquisition de la prescription légale – étant précisé que délai de prescription de droit commun en matière civile et commerciale est de cinq (5) ans. |
| Prospection commerciale à destination des prospects | En base active : Jusqu’à la suppression de votre compte sur le Site Internet ou en cas d’inactivité de celui-ci durant trois (3) ans à compter de votre dernière connexion. |
| Prospection commerciale à destination des prospects | En base intermédiaire : Suivant la suppression de votre compte, ou l’expiration du délai d’inactivité de trois (3) ans, seules les données nécessaires à des finalités précontentieuses ou contentieuses sont archivées jusqu’à l’acquisition de la prescription légale – étant précisé que délai de prescription de droit commun en matière civile et commerciale est de cinq (5) ans. |
| Recrutement (rubrique « Recrutement » sur le Site Internet) | En base active : Jusqu’à deux (2) ans après votre dernier contact avec Oclones, sauf demande de destruction de votre dossier de candidature, |
| Recrutement (rubrique « Recrutement » sur le Site Internet) | En base intermédiaire : Suivant l’expiration du délai de deux (2) ans, seules les données nécessaires à des finalités précontentieuses ou contentieuses sont archivées jusqu’à l’acquisition de la prescription légale – étant précisé que le délai de prescription de droit commun en matière civile et commerciale est de cinq (5) ans. |
| Constitution d’une CVthèque (rubrique « Recrutement » sur le Site Internet) | En base active : Jusqu’à deux (2) ans après votre dernier contact avec Brico Privé, sauf demande de destruction de votre dossier de candidature, |
| Constitution d’une CVthèque (rubrique « Recrutement » sur le Site Internet) | En base intermédiaire : Suivant l’expiration du délai de deux (2) ans, seules les données nécessaires à des finalités précontentieuses ou contentieuses sont archivées jusqu’à l’acquisition de la prescription légale – étant précisé que le délai de prescription de droit commun en matière civile et commerciale est de cinq (5) ans. |
| Personnalisation de votre expérience utilisateur sur le Site Internet | Jusqu’à vingt-quatre (24) mois. |
| Amélioration du Site Internet, ainsi que de votre expérience utilisateur/client | Jusqu’à vingt-quatre (24) mois. |
| Gestion d’un précontentieux ou d’un contentieux | En base active : Pendant la durée du précontentieux ou du contentieux. |
| Gestion d’un précontentieux ou d’un contentieux |
En base intermédiaire :
|
| Respect des obligations légales et réglementaires | En base active :
|
| Respect des obligations légales et réglementaires | En base intermédiaire :
|
7. Quels sont vos droits sur vos données personnelles ?
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :
- vous pouvez demander à avoir accès aux données personnelles que Oclones dispose sur vous et à en obtenir une copie, y compris sous format électronique ;
- vous pouvez demander la correction, la mise à jour et la suppression de vos données personnelles, ainsi que la limitation de leur traitement ;
- vous pouvez demander de stopper l’utilisation de vos données personnelles ;
- vous pouvez demander la portabilité de vos données personnelles ;
- vous pouvez retirer votre consentement lorsque celui-ci a été recueilli, sans que ce retrait n’affecte la licéité des traitements antérieurement réalisés ;
- vous pouvez communiquer à Oclones vos « dernières volontés » s’agissant de vos données personnelles dans l’hypothèse de votre décès (par exemple, leur suppression ou leur transmission à toute personne de vos choix).
- Dans certains cas, vous devez expliquer à Oclones pourquoi vous exercez l’un de ces droits et, si besoin, justifier votre identité.
Pour toute question et pour exercer vos droits, vous pouvez contacter directement le délégué à la protection des données personnelles de Oclones en envoyant un email à rgpd@oclones.com ou un courrier à l’adresse suivante :
Oclones
Droits sur les données personnelles
12 Rue de l’Europe
31850 Montrabé
Au besoin, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL via son site internet ou par courrier : 3, place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07. Ce droit peut être exercé à tout moment gratuitement, mis à part les frais du courrier le cas échéant, et les frais éventuels d’assistance ou de représentation si vous choisissez de vous faire aider dans cette procédure par un tiers.
8. Site appartenant à des tiers
Des liens présents sur le site internet de Oclones peuvent vous renvoyer vers des sites extérieurs.
A cet égard, nous attirons votre attention sur le fait que les politiques de protection des données personnelles de ces sites peuvent être différentes de la présente politique.
Il est ainsi recommandé de prendre connaissance de la politique de protection des données personnelles de chacun des sites concernés.
En tout état de cause, la responsabilité de Oclones ne saurait être recherchée dans le cas où le contenu de l’un des sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
9. Mise à jour de la présente politique
La présente politique est susceptible d’être modifiée, notamment en cas d’évolution des services proposés par Oclones sur le Site Internet. Par conséquent, nous vous recommandons de consulter la présente politique à chaque nouvel accès au Site Internet.